Travail en horaires décalés (TEE)

Types d’organisation du travail en équipe (TEE)

Plusieurs modes d’organisation existent :

• Le travail discontinu : 2 équipes se succèdent dans la journée, sans travail de nuit, et pas 7j/7
• Le travail semi-continu : des équipes se succèdent dans la journée pour couvrir 24h/24, sans travail sur l’intégralité du week-end
• Le travail continu : des équipes se succèdent pour couvrir 24h/24 et 7j/7

Délais de prévenance

Le responsable hiérarchique qui souhaite mettre en place du travail en équipe doit prévenir les personnes concernées le 20 du mois précédent et au minimum 7 jours ouvrables avant.

Si ce délai minimum de 7 jours n’est pas respecté, la mise en équipe ne peut se faire que sur la base du volontariat.

De plus, si le délai de prévenance est de 2 jours ou moins, la mise en équipe ne peut se faire que sur la base du volontariat et avec une indemnité de 40 € brut pour le salarié.

Sortie du travail en équipe

Tout salarié peut, que ce soit pour des raisons familiales, personnelles, médicales… demander à sortir du travail e équipe. Il sera accompagné dans une démarche pour le positionner sur du travail « normal « .

Horaires des rotations et du travail en équipe

Les organisations horaires suivantes sont possibles. Certaines organisations s’équilibrent sur 35 heures alors que d’autres non. Les chapitres suivants expliquent les impacts de ces temps de travail différents.

• 2 équipes / 2 vacations / 5 jours (équilibre sur 35 heures sur une ou deux semaines)
• 3 équipes / 2 vacations / 6 jours (équilibre sur 35 heures sur trois semaines)
• 3 équipes / 3 vacations / 5 jours (ne s’équilibre pas sur 35 heures)
• 4 équipes / 3 vacations / 6 jours (équilibre sur 35 heures sur quatre semaines)
• 4 équipes / 3 vacations / 7 jours (ne s’équilibre pas sur 35 heures)
• 5 équipes / 3 vacations / 7 jours (équilibre sur 35 heures sur cinq semaines)
• 2 équipes LEOP (équilibre sur 35 heures)
• 4 équipes LEOP (ne s’équilibre pas sur 35 heures)
• 2X8 Intespace (ne s’équilibre pas sur 35 heures)

Indemnisation du travail en équipe

Remarque : les primes de vacation et de week-end impacté se cumulent.

Des récupérations sont aussi associées aux dimanches travaillés :

• 1 jour de repos pour 3 dimanches travaillés au-delà du 6ème dimanche
• 2 jours de repos pour 3 dimanches travaillés au-delà du 18ème dimanche (sur la même année civile)

Indemnités kilométriques : elles sont versées dans la limite de 30km aller/retour, au barème habituel dans l’entreprise.

Repas : un repas par vacation est pris en charge par l’entreprise pour les salariés travaillant en équipe du soir et du week-end. Une collation par vacation est prise en charge par l’entreprise pour les salariés travaillant en équipe de nuit.

Organisation du temps de travail

La période de référence pour la gestion du temps de travail est l’année civile. Lorsqu’ils sont en travail en équipe, les salariés peuvent être amenés à avoir une répartition inégale du temps de travail au cours de l’année.

Lorsqu’un salarié passe d’un travail « normal » à un travail en équipe, les droits à JRA sont calculés pour la période de travail « normal », et les dispositions spécifiques s’appliquent pour le travail en équipe.

Délai de prévenance

Les plannings sont communiqués aux salariés au mieux le 20 du mois précédent et au minimum 7 jours ouvrable avant sa prise d’effet.

En cas de non-respect de ce délai minimum de 7 jours ouvrables, le nouveau planning ne peut s’appliquer qu’avec l’accord du salarié.

Lorsque le délai de prévenance est de 2 jours ouvrables ou moins, le salarié volontaire bénéficie d’une indemnité de 40 €.

Cycles qui s’équilibrent sur un horaire supérieur à 35h

Dans le cadre de ces cycles :

• les heures situées entre 35h et 37h40 viennent alimenter le compteur JRA du salarié.
• les heures au-delà de 37h40 sont considérées comme des HGR

Cela concerne les heures prévues au cycle ainsi que d’éventuelles heures ponctuelles en plus.

Cycles qui s’équilibrent sur un horaire à 35h

Les salariés concernés ne cumulent pas de JRA pendant qu’ils sont en travail en équipe. Afin de concerner cette situation et de prendre en compte d’éventuels dépassements horaires journaliers, un forfait de 2h continue à alimenter le compteur JRA du salarié.

Les heures effectuées au-delà de ces 37h forfaitaires sont considérées comme des HGR.